INFORMATIONS GÉNÉRALES

 

Le site stephaniechaulot.jimdo.com est destiné à présenter l'activité professionelle et littéraire de Stéphanie Chaulot, qui l'a conçu, rédigé, mis en page et en assure l'édition, la direction de la publication, l'administration technique et la mise à jour. Toute reproduction, même partielle, du contenu, des photos, images ou textes est strictement interdite sans son autorisation conformément au code de la propriété intellectuelle et à la législation française.

 

Les informations appartiennent à Stéphanie Chaulot 81400 Carmaux, Siret : 524 075 231 00026

Le site est hébergé par www.jimdo.com

 

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues

Conformément la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 (art. 34), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-nous un courrier électronique : Contact.

 

La consultation du site présuppose que l’internaute en accepte les termes et conditions précisés ci-dessus.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTES

 

Les Mille et un mots

 

Toute prestation donne lieu à un devis créé à partir des informations données par le client et sans engagement de sa part jusqu'à la signature et le versement d'acompte.

 

La TVA est non applicable à nos tarifs en vertu de l’article 293B du Code Général des Impôts.

 

En cas de litige, le devis signé, les Conditions Générales de Vente et la copie des travaux exécutés constitueront la preuve de l’accord entre les deux parties.

 

Chaque prestation donne lieu à l’établissement d’une facture. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande.

 

En cas de travaux importants, des conditions de facturation différentes pourront être appliquées après accord entre les deux parties.

 

Le client est libre de régler en espèces, par chèque, par le procédé Paypal ou par virement bancaire.

 

Le client s’engage à communiquer tous les renseignements et documents nécessaires à la réalisation des travaux.

 

Les travaux sont remis sur le support et par le mode de livraison choisis par le client au moment de l’établissement du devis.

 

Stéphanie Chaulot se réserve le droit de refuser toute demande qu’elle jugerait non-conforme à son éthique. Elle ne peut pas être tenue pour responsable des conséquences de son travail dans le cadre autre qu'établi avec le client.